Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives a l’hygiène, a la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
– prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation
Article 2 : Consignes de sécurité
– consignes d’incendie ;
– interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
– interdiction de fumer
Article 3 : Accès aux locaux
– horaires de l’établissement ;
– accès libres a la salle de code, au simulateur
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entrainements au code :
– modalités d’accès a la salle (horaires), d’utilisation du DVD et du boitier de réponse ;
– modalités d’utilisation, a distance, du logiciel d’entrainement au code
Cours théoriques :
– liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la
ceinture de sécurité
– modalités de mise en Œuvre : cours collectifs dispenses par un enseignant en présentiel.
Cours pratiques :
– évaluation de départ ;
– livret d’apprentissage ;
– modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite ;
– déroulement d’une leçon de conduite ;
– retard
Article 5 : Tenue vestimentaire correcte exigée pour les cours pratiques
Pour la formation a la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;
Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
– usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réserve a l’activité de formation ;
– conservation en bon état du matériel, anomalie détectée
Article 7 : Assiduité des stagiaires
– respect des horaires de formation fixes par l’école de conduite ;
– gestion des absences, des retards
Article 8 : Comportement des stagiaires
– comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
– respect du personnel enseignant et des autres élèves
Article 9 : Sanctions disciplinaires
– échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive